Autres informations | MRC des Laurentides

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Demande d'accès à l'information

Vente pour non-paiement de taxes

Avis public

La publication des avis publics dans cette section a pour but de favoriser l’accès aux informations municipales. En cas de différences entre la version publiée dans les journaux et la version accessible en ligne, c’est la version publiée dans les journaux qui prévaut. Voir tous les avis publics →

Règlements

Les règlements disponibles sur cette page ne remplacent aucunement les textes officiels adoptés par le conseil des maires de la MRC des Laurentides. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Pour se procurer une version légale et intégrale d’un règlement ou pour avoir accès à de l’information, il faut communiquer avec le service juridique de la MRC des Laurentides.

Visitez la section Documentation pour consulter les règlements →

Contrats et appels d’offres

Politique de gestion contractuelle de la MRC des Laurentides

La MRC des Laurentides a adopté une Politique de gestion contractuelle instaurant des mesures conformes à celles exigées en vertu des dispositions prévues à l’article 938.1.2 du Code municipal du Québec. Cette politique, laquelle est accessible en cliquant ici, vise notamment à instaurer plus de transparence et une meilleure gestion des contrats municipaux.

Liste des contrats octroyés

Conformément aux articles 961.3 et 961.4 du Code municipal du Québec, la liste des contrats conclus par la MRC des Laurentides et qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $ est accessible sur le portail du Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (SEAO), en cliquant ici.

Site web du système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec.

Procédure portant sur la réception des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat

Conformément à l’article 938.1.2.1 du Code municipal du Québec, la MRC des Laurentides a adopté une procédure portant sur la réception des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat, laquelle est accessible en cliquant ici.

Toute plainte doit être transmise par voie électronique à la responsable désignée à l’adresse suivante :

M^e Isabelle Gauthier, notaire

Directrice du service juridique et des ressources humaines

Courriel : igauthier@mrclaurentides.qc.ca

Le formulaire de plainte déterminé par l’Autorité des marchés publics et auquel il est fait référence dans le cadre de la procédure est disponible en cliquant ici.

Appel d’offres

Voir tous les appel d’offre →

Demande d’accès à l’information

La MRC des Laurentides est soumise aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Consultez le site de la Commission d’accès à l’information du Québec pour connaître la procédure d’accès à l’information et utilisez le document de demande à remplir pour obtenir les informations souhaitées.

Formulaire

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée par écrit à l’adresse suivante :

Me Isabelle Gauthier, notaire
Directrice du service juridique et des ressources humaines
MRC des Laurentides
1255 chemin des Lacs
Saint-Faustin-Lac-Carré (Québec) J0T 1J2

ou par courriel à igauthier@mrclaurentides.qc.ca

Vente pour non-paiement de taxes

En vertu du Code municipal du Québec, la MRC doit procéder à la vente d’immeubles pour défaut de paiement de taxes pour les municipalités situées sur son territoire (à l’exception des villes de Barkmere, Mont-Tremblant et Sainte-Agathe-des-Monts).

Selon le règlement de la MRC des Laurentides, les ventes pour non-paiement de taxes se tiennent le premier jeudi du mois de juin (lorsqu’il y a lieu) à la salle Ronald-Provost, sis au 1255, chemin des Lacs à Saint-Faustin-Lac-Carré, dès 10 heures de l’avant-midi.

Cliquer sur ce lien pour accéder au guide qui vous expliquera les diverses étapes de la vente pour non-paiement des impôts fonciers, le tout selon les dispositions du Code municipal du Québec: Guide de vente pour taxes 2019.

2019: Liste des immeubles à être vendus. Ivry-sur-le-Lac, Labelle, La Conception, Lac-Supérieur, La Minerve, Montcalm, Val-David, Val-Morin
2018: Liste des immeubles à être vendus. Amherst, Labelle, La Conception, Lac-Supérieur, Val-des-Lacs, Val-Morin.
2017: Liste des immeubles à être vendus: Labelle, La Conception, Lac-Supérieur, Montcalm, Val-David, Val-des-Lacs et Val-Morin
2016: Liste des immeubles à être vendus: Labelle, La Conception, Lac-Supérieur et La Minerve
2015: Liste des immeubles à être vendus: Labelle, La Conception et Val-Morin.
2014: Liste des immeubles à être vendus: La Conception, Montcalm et Val-des-Lacs
2013 : Liste des immeubles à être vendus: Brébeuf
2012 : Aucune vente pour non-paiement de taxes
2011 : Liste des immeubles à être vendus: Arundel – Val-Morin

Pour nous joindre

Par courriel:

cseguin@mrclaurentides.qc.ca

Par téléphone:

(819) 326-0666
(819) 425-5555

poste 1060

Description du projet :

Déchets est un projet dans le cadre duquel la famille Marcoux, composée de Sophie Castonguay, artiste professionnelle en arts visuels, Mathieu Marcoux, compositeur électroacoustique ainsi que leurs enfants de 10 et 11 ans, nous ont proposés de garder tous leurs déchets et recyclage pendant dix mois. Ils ont composé avec ces objets qu’ils ont gardés à la maison; une maison qui est devenue un espace en transformation où ils ont tenté en tant qu’artistes, de transformer ces déchets en quelque chose de créatif. Leurs péripéties ont été documentées hebdomadairement à travers la création de vidéos d’arts, de photographies, d’assemblages, d’installations visuelles et sonores et de performances filmées, toutes disponibles sur la plateforme web www.dechet.ca de l’artiste. Ces vidéos d’art se sont avérées être une manière de documenter de façon poétique leur relation avec les déchets.

Tout au long des dix mois que constitue cette expérience, les déchets ont été lavés, déchiquetés, triés et même accrochés aux murs de la résidence familiale. Et si la curiosité vous prend, les citoyens ont pu vivre avec la famille les différentes étapes du processus, dont une porte ouverte à leur résidence, des ateliers d’exploration et des expositions dans les municipalités de Val-David et de Val-Morin. Et si vous avez manqué leurs péripéties, vous pourrez les revoir via les capsules vidéos de la MRC des Laurentides disponible bientôt.

Quelques constats à ce jour :

Quoique le projet tire à sa fin, certains constats s’établissent d’eux-mêmes. À cet effet, la famille réalise que tout est définitivement trop emballé et que la solution réside dans la volonté d’arrêter de consommer machinalement. Ce projet d’art, qui émerge d’un constat concret d’impuissance, démontre l’impact important des modes de vie sur l’environnement. Si milles mots sont nécessaires pour expliquer cet état de fait, on se rend vite compte qu’une image tirée d’un vidéo d’art ou qu’un atelier de découverte, vécu au passage, ont un impact bien plus grand sur notre capacité à questionner nos comportements. Clairement, le projet Déchets nous rappelle qu’il faut rapidement enclencher un processus de décroissance et apprendre à s’organiser collectivement afin de consommer autrement. Le contact de l’art aura frappé l’imaginaire et touché sincèrement ceux qui ont osé s’en approcher.
Sophie Castonguay et sa famille ont réalisé le défi artistique que représente un tel projet. En accumulant, ils ont cherché une ligne directrice dans cet amoncellement de matières et tout d’un coup, les déchets leur sont apparus comme étant des denrées à qui, ils ont donné une deuxième vie; une vie de déchet. La matière première était pauvre au départ, l’artiste a confié qu’il avait fallu beaucoup de travail pour créer des œuvres où le beau a pu émerger.
La MRC des Laurentides est fière d’appuyer une volonté citoyenne qui utilise l’art comme moyen pour motiver un exercice de conscience auprès de la population afin que chacun prenne le chemin de la réduction, de la réutilisation et du recyclage. Les déchets ne disparaissent pas, ils ne sont que collectés toutes les semaines, mais si vous deviez les garder à l’intérieur de votre résidence, gageons que subitement vous auriez l’impression d’acheter des déchets lorsque vous passez à la caisse chez votre épicier.

Suivez-les dans leur projet :

Pendant que les vidéos d’art sont déposés sur la plateforme web, les pérégrinations de la famille se retrouvent sur la page Facebook du projet aux côtés des entrevus données à Radio-Canada, au Devoir, à la revue Esse arts + opinions pour ne nommer qu’eux. Quant aux enfants, partie importante de cette famille nucléaire; surveillez la revue « Les Explorateurs » du mois de mars 2018 pour comprendre l’incidence qu’ils ont auprès de leurs pairs.
https://www.facebook.com/Déchets
http://www.sophiecastonguay.ca

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